Ordre du jour du Conseil communautaire du 10 février 2012

1 - Approbation du procès verbal du 9 décembre 2011
- Commissions permanentes - Modifications
2 - Salle sportive métropolitaine - Déclaration d'intérêt communautaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation du site d'implantation - Approbation du règlement de concours
3 - REZE - Secteur de la Trocardière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable
4 - THOUARE-SUR-LOIRE - Ilot Gare - Prise en considération d'un périmètre d'étude
5 - LA MONTAGNE - Modification du Plan Local d'Urbanisme - Approbation
6 - BOUGUENAIS - révision du Plan Local d'Urbanisme - Prescription et modalités de la concertation
7 - BOUAYE - Secteur du centre ville - Prise en considération d'un périmètre d'étude
7 b- SAINT-HERBLAIN - Secteur Boulevard du Massacre - Prise en considération d'un périmètre d'étude
8 - NANTES - Secteur de la Persagotière - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable
9 - NANTES - Pôle d'Echange Multimodal de Doulon - Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Avis à donner
10 - NANTES - ORVAULT - Prise en considération d'un périmètre d'étude sur le secteur de la route de Rennes - Approbation
11 - Délégation de Service Public pour la gestion de la politique touristique - Programme annuel d'actions et subvention 2012 - Approbation
12 - NANTES - Ile de Nantes - Construction d'un immeuble d'entreprises dédié aux biotechnologies - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle Concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation du titulaire - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation d'un avenant à la convention de mandat
13 - NANTES - Délégation de service public gestion des ports de plaisance - Subvention d'équipement pour le ponton Loire Quai de la Fosse - Avenant n°4 relatif à diverses dispositions - Approbation des tarifs 2012
14 - Plan de mobilité entreprises - Appel à projets relatif au vélo - Approbation du règlement de l'appel à projets vélos 2012
15 - Aménagement du pôle d'échange multimodal de la gare de Nantes - Protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre des études pré-opérationnelles - Modalités de lancement des études
16 - Projet européen SITE - Approbation du rôle de chef de file de Nantes Métropole - Etudes et premières expérimentations de mise en cohérence des billettiques à l'échelle européenne
17 - Mandat hors délégation de service public - Développement d'une première étape d'un système de billettique sur le réseau de transports collectifs Libertan" - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Avenant 1 au marché de mandat - Lancement de consultations
18 - Mandat acquisition de matériel roulant autobus (2008-2010) - Modification de programme - Avenant lié aux impacts des lignes Chronobus sur le matériel roulant - Approbation - Lancement de consultation
19 - Emplois-Tremplins pour le territoire - Prolongation du dispositif - Avenant n° 3 avec la Région - Approbation
20 - NANTES - Projet global Bellevue - Etudes de programmation - Attribution du marché
21 - BOUAYE - Aménagement de la place des Echoppes et de l'entrée est du bourg - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Désignation des représentants de Nantes Métropole à la Commission de Règlement Amiable
22 - Politique foncière - Création d'un établissement public foncier local - Approbation des statuts, désignation des représentants de Nantes Métropole
23 - Modernisation de l'usine de production d'eau potable de la roche à Nantes - Adaptation du programme et modification de l'enveloppe financière - Approbation de l'avant projet et du montant prévisionnel des travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre
24 - Participation pour raccordement à l'égout - Ajustements des modalités d'application
25 - Réalisation et exploitation du réseau de chaleur Centre-loire - Délégation de service public- Choix du délégataire - Convention de délégation de service public - Approbation
26 - Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves (Nantes) Délégation de service public – Approbation du contrat
27 - Construction de locaux pour l'Opérateur Public de Collecte de Nantes - Site de la Prairie de Mauves et Site Bas Chantenay-Janvraie - Modification de programme du site Bas Chantenay-Janvraie - Ajustement des enveloppes financières
28 - Modification du tableau des effectifs et divers
29 - Délégations du conseil au bureau, au président et vice-présidents
30 - Attribution de subventions aux tiers
31 - Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail 2012
32 - Société d'équipement de la Loire Atlantique (SELA) - Augmentation de capital par incorporation de réserves - Absorption de la société d'économie mixte d'ENEE 44 Participation au capital de la future SEM de la CC pays de Redon
33 - Stratégie dette - Gestion active de la dette - Instruments de couverture des risques de taux
34 - Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la Commission intercommunale des impôts directs
35 - Budget primitif 2012 - Budget principal - Budgets annexes - Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions fiscale