Conseil municipal du 2 avril 2010

1 - Conseil Municipal – Procès-verbal de la séance du 29 janvier 2010 – Approbation

2 - Conseil Municipal – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

Communication thématique: "La réussite éducative à Nantes"

3 - Saint Donatien – Malakoff – Extension du périmètre d’études sur la caserne Mellinet – Approbation

4 - Dénominations d’espaces publics - Approbation

5 - Z.A.C. du Pré Gauchet – Construction du gymnase Malakoff – Partenariat Public Privé – Evaluation préalable – Approbation

6 - S.E.M. Nantes-métropole Gestion Equipements (N.G.E.) – Délégation de service public du Centre de loisirs du Petit Port – Evolution du Centre : projets et autorisation de travaux Approbation

7 - Associations sportives – Deuxième répartition de subventions – Avenants – Approbation

8 - Fonds de concours aux équipements sportifs privés – Convention entre la Ville et l’association la Similienne – Approbation

9 - Football Club de Nantes – Missions d’intérêt général pour l’année 2009 - Compte rendu – Subvention pour l’année 2010 – Approbation

10 - Détermination des périmètres scolaires des écoles publiques nantaises – Approbation

11 - Subventions au titre des actions éducatives – Convention avec l’INRA – Convention partenariale tripartite Région des Pays de la Loire/Ville de Nantes/Union départementale de la confédération sociale des familles – Approbation

12 - Associations gestionnaires des écoles privées sous contrat – Participation financière de la Ville pour l’année 2010 – Montant des forfaits et attribution de subventions – Avenants
aux conventions avec les Organismes de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC) – Approbation

13 - Associations Enfance et Jeunesse – Deuxième répartition des subventions – Avenant à convention - Approbation

14 - Associations Vie Etudiante – Deuxième répartition de subventions – Approbation

15 - Associations oeuvrant dans le domaine de la santé – Attribution de subventions et convention – Approbation

16 - Aide municipale à la réalisation d’un projet de crèche – Association « la Toupie Magique » - Convention – Approbation

17 - Politique publique « familles et parentalité » - Deuxième répartition des subventions – Subventions CUCS - Approbation

18 - Vie associative – Deuxième répartition de subventions – Conventions - Approbation

19 - Associations d’Anciens Combattants et Militaires – Première répartition de subventions – Approbation

20 - Associations intervenant en faveur des Droits des Femmes – Première répartition de subventions – Convention - Approbation

21 - Actions de solidarité internationale – Soutien aux projets – Subventions – Approbation

22 - Echanges Internationaux et Cosmopolis – Soutien aux projets – Subventions – Avenants – Approbation

23 - Associations culturelles – Deuxième répartition des subventions – Conventions et avenants – Approbation

24 - Transactions foncières diverses - Approbation

25 - Personnel municipal – Adaptation du tableau des effectifs – Régime Indemnitaire - Dispositions diverses – Approbation

26 - Détermination des ratios d’avancement de grade – Approbation

27 - Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux – Approbation

28 - Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier – Approbation.